Conditions de vente
Notre Identité
GM MINIMOTO RACING
Av. de la Poste 11
Case postale 403
1020 Renens VD 1
1) PRIX
1.1) Tous les prix sont indiqués en francs suisses, TVA incluse hors frais d'expedition, ces derniers sont en plus.
1.2) Les prix pouvant être modifiés à tout moment et subir des variations en fonction d'événements indépendants de notre volonté.
1.3) Les prix inscrits sur la confirmation de commande font foi, cela même en cas d'augmentation entre la date de commande et la date de livraison de la marchandise.
2) DISPONIBILITE
2.1) Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
2.2) Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs, des erreurs ou modifications pouvant exceptionnellement se produire.
Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, vous serez immédiatement averti par email et remboursé.
3) COMMANDE
3.1) En cliquant sur le bouton « valider » à l'issue de la commande, le client déclare accepter la commande et l'intégralité des conditions générales de vente.
3.2) L'acheteur certifie être majeur, avoir le droit et le pouvoir de commander la marchandise et que tous les renseignements fournis sont exacts.
3.3) Toute marchandise commandée n'est ni reprise, ni échangée.
4)PAIEMENT
4.1) Le règlement de vos achats s'effectue :
Paiement à l'avance.
Virement bancaire sur le compte en franc suisse.
N° du compte : 65196-61
N° clearing : 4835 CS Renens
N° Swift : CRESCHZZ10P
N° IBAN : CH13 0483 5006 5196 6100 0
Credit Suisse
1020 Renens.
GM MINIMOTO RACING
Av. de la poste 11
Case postale 403
1020 Renens VD 1.
4.2) Les frais de virement seront à la charge de l'acheteur.
4.3) Contre remboursement. (Paiement lors de la réception du colis)
La commande est envoyée par colis contre remboursement, il y a un supplément de taxe de 15-Frs. Avec une limite maximum d'achat de 400-Frs. par commande.
5) EXPEDITION
5.1) Les frais d'expédition comprennent une participation aux frais d'emballage, de la commande ainsi que les frais de port en envoi Postpack Economy.
5.2) Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiqué lors de votre commande.
5.3) Le transport est toujours aux risques et périls de l'acheteur, celui-ci devra donc notifier immédiatement au transporteur les dommages ou manques éventuels, sans quoi la livraison sera considérée comme acceptée.
5.4) Pour les envois hors Suisse un compte en Euro est à votre disposition, et les frais de port sont à calculer selon le pays de livraison. Nous contacter à l'avance pour établir un montant exact à payer.
Toutes taxes éventuelles comme (TVA locales, douanières ou d'importation) restent à votre charge.
6) RESPONSABILITE
6.1) Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour connaître les caractéristiques précises. Pour tous renseignements n'hésitez pas à nous contacter.
6.2) Nous ne pouvons être tenu pour responsable de dommages matériel, immatériel, corporel ou de toute autre nature causés par une mauvaise utilisation ou manipulation des produits.
hesiter
6.3) L'utilisation de la Minimoto n'est autorisée que sur les circuits, et donc formellement interdite sur la voie publique. De plus, un équipement complet (casque, gants, combinaison, etc.)est nécessaire à la pratique de ce sport !
GM MINIMOTO RACING se décharge de toute responsabilité concernant l'utilisation des Minimotos après l'achat.
7) LIEU DE JURIDICTION
Le lieu de juridiction est Lausanne/Suisse.
Renens, le 01 Octobre 2006.